achat cp usager au usa

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achat cp usager au usa

Message  bizz le Mar 31 Jan - 8:45

Bonjour si j achete un cp usager au états unis
au niveau des douanes
merci

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Re: achat cp usager au usa

Message  Admin le Mar 31 Jan - 12:23

bizz a écrit:Bonjour si j achete un cp usager au états unis
au niveau des douanes
merci

J'aimerais bien que Fastbrit voit votre post pour y répondre. Il a fait l'achat de sa CP neuve aux USA. Il pourrait partager son expérience avec vous.

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Re: achat cp usager au usa

Message  Fastbrit le Mer 1 Fév - 7:29

Rien de plus simple.

Si la cp usagée est plaqué au usa=Title et contrat d'achat.
Si elle est pas plaquée contrat d'achat seulement.
Si vous achetez d'un particulier apportez l'annonce ou vous l'avez trouvé avec le prix c'est beaucoup plus facile au douanne Canadienne.
A la douanne Canadienne vous déclarez l'achat à l'agent et il ou elle va vous envoyer à l'intérieur. Vous présentez vos documents et un agent va remplir un document B22 et MENTIONNEZ QUE LE VÉHICULE NE SERA PAS PLAQUÉ AU QUÉBEC ainsi Transport Canada entre pas dans le dossier Very Happy Vous payez la TPS 5% sur le prix d'achat de la cp. Et voila pas plus compliqué.

Steve

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Re: achat cp usager au usa

Message  Admin le Mer 1 Fév - 7:53

Fastbrit a écrit:Rien de plus simple.

Si la cp usagée est plaqué au usa=Title et contrat d'achat.
Si elle est pas plaquée contrat d'achat seulement.
Si vous achetez d'un particulier apportez l'annonce ou vous l'avez trouvé avec le prix c'est beaucoup plus facile au douanne Canadienne.
A la douanne Canadienne vous déclarez l'achat à l'agent et il ou elle va vous envoyer à l'intérieur. Vous présentez vos documents et un agent va remplir un document B22 et MENTIONNEZ QUE LE VÉHICULE NE SERA PAS PLAQUÉ AU QUÉBEC ainsi Transport Canada entre pas dans le dossier Very Happy Vous payez la TPS 5% sur le prix d'achat de la cp. Et voila pas plus compliqué.

Steve

Il n'y a pas de frais de douane ?

La PPS sur le prix d'achat doit-elle être payée directement aux douanes ou si un chèque doit être envoyé au Gouv. du Québec ?

Les frais sont-ils perçus sur le montant Américain ou ce dernier converti en Canadien ?

Est-ce que les "règles" sont les mêmes pour un achat d'une CP neuve d'un concessionnaire ? Dans ce cas est-ce que l'on doit payer les taxes américaines lors de l'achat ? J'imagine que oui, mais la TPS doit quand même être remise au Gouv du Québec.


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Re: achat cp usager au usa

Message  brubru le Mer 1 Fév - 10:56

ouin moi aussi curieux de savoir ....sur questions d Admin et TPS 5% pas plutot TVQ ? (selon ton domicile ou ta province?)

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Re: achat cp usager au usa

Message  Fastbrit le Mer 1 Fév - 20:11

"Il n'y a pas de frais de douane ?" NON SI FABRIQUÉ AUX USA

"La PPS sur le prix d'achat doit-elle être payée directement aux douanes ou si un chèque doit être envoyé au Gouv. du Québec ?" TPS 5% SEULEMENT DIRECTEMENT AUX DOUANES CARTE DE DÉBIT OU CASH

"Les frais sont-ils perçus sur le montant Américain ou ce dernier converti en Canadien ?"
LA TPS EST CALCULÉE SUR LE PRIX D'ACHAT EN US CONVERTI EN CANADIEN AU TAUX DU JOUR DE LA BANQUE DU CANADA

"Est-ce que les "règles" sont les mêmes pour un achat d'une CP neuve d'un concessionnaire ?" OUI MAIS LE CONCESSIONNAIRE DOIT TE REMETTRE LE TITLE ET CONTRAT D'ACHAT

"Dans ce cas est-ce que l'on doit payer les taxes américaines lors de l'achat ?" NON. UNE CP AUX USA EST CONSIDÉRÉE COMME UN VÉHICULE CAR LE FABRICANT DOIT FOURNIR UN TITLE. L'ACHETEUR PAIE LES TAXES DANS SON ÉTAT DE RÉSIDENCE AU BUREAU DES VÉHICULES. LES CANADIENS SONT DONC CONSIDÉRÉS COMME RÉSIDANT D'UN AUTRE ÉTAT.

"J'imagine que oui, mais la TPS doit quand même être remise au Gouv du Québec." TPS PAYABLE AUX DOUANES DIRECTEMENT CARTE DE DÉBIT OU CASH SEULEMENT.

POUR LA TVQ, SI VOUS AVEZ L'INTENTION DE PLAQUER VOTRE CP VOUS DEVEZ EN AVISER L'AGENT DES DOUANES. IL VA REMPLIR UN DOCUMENT POUR TRANSPORT CANADA. C'EST TOUT RIEN D'AUTRE À PAYER AU DOUANES.
ARRIVÉ CHEZ VOUS INSPECTION CHEZ CACAN TIRE. PAIEMENT DVI TRANSPORT CANADA $195 + TAXES. TVQ PAYABLE A LA SAAQ pale POUR AVOIR LA PLAQUE

SI VOUS NE VOULEZ PAS PLAQUER VOUS LE DITE À L'AGENT DES DOUANES. IL Y A RIEN D'AUTRE A PAYER AU DOUANE ET RIEN UNE FOIS CHEZ VOUS cheers

LA TVQ DEVIENT ALORS PAYABLE SUR DÉCLARATION VOLONTAIRE Twisted Evil

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Re: achat cp usager au usa

Message  Admin le Jeu 2 Fév - 9:22

Fastbrit a écrit:

POUR LA TVQ, SI VOUS AVEZ L'INTENTION DE PLAQUER VOTRE CP VOUS DEVEZ EN AVISER L'AGENT DES DOUANES. IL VA REMPLIR UN DOCUMENT POUR TRANSPORT CANADA. C'EST TOUT RIEN D'AUTRE À PAYER AU DOUANES.
ARRIVÉ CHEZ VOUS INSPECTION CHEZ CACAN TIRE. PAIEMENT DVI TRANSPORT CANADA $195 + TAXES. TVQ PAYABLE A LA SAAQ pale  POUR AVOIR LA PLAQUE

SI VOUS NE VOULEZ PAS PLAQUER VOUS LE DITE À L'AGENT DES DOUANES. IL Y A RIEN D'AUTRE A PAYER AU DOUANE ET RIEN UNE FOIS CHEZ VOUS cheers


Il n'y a pas nécessité de plaquer car la CP n'est pas considérée comme étant un véhicule routier au Québec, n'étant pas munie d'essieux et roues.

Fastbrit a écrit:

LA TVQ DEVIENT ALORS PAYABLE SUR DÉCLARATION VOLONTAIRE Twisted Evil

Tous ces gouvernements se parlent et si vous ne déclarez pas au gouv. du Québec, via le formulaire FP-505 "Formulaire de déclaration particulière" ils viendront assurément vous rechercher, un jour ou l'autre, ce montant avec en plus des frais d'intérêts impressionnants qui couvriront la période de la date d'achat à ce jour Sad

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Re: achat cp usager au usa

Message  levoyageur le Jeu 23 Fév - 22:47

Merci
Très intéressant

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Re: achat cp usager au usa

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